Les photos peuvent également être protégées par copyright. Le sujet
n'est plus aussi américain qu'avant : les choses ont changé depuis que
les USA ont signé la convention de Berne en 1989.  "copyright" est
simplement la traduction en anglais de "droit d'auteur" en français.


Documentation en français:
L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)



Quelques références:

- INTERNATIONAL COPYRIGHT
  

- BERNE CONVENTION FOR THE PROTECTION OF LITERARY AND
  ARTISTIC WORKS (Paris Text 1971) 


- 10 Big Myths about copyright explained


- World Intellectual Property Organisation


- Understanding the Berne Convention
  Understanding Copyright Law
     

Notamment, je cite : "The Berne Convention is an international copyright
treaty signed by 96 countries.". c-à-d: la Convention de Berne est un
traité de copyright (=droit d'auteur) international signé par 96 pays
(porté à 117 pays en janvier 1996).  Ce dernier site parle d'ailleurs
plus spécifiquement des droits liés aux photos et images.

Liste des pays signataires de cette convention:


Au niveau européen :

- European Commission Legal Advisory Board
  Licensing rights in a digital multimedia environment
  

- "Le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de  l'information" sous l'éclairage des travaux de la Conférence diplomatique de l'OMPI (WIPO) de décembre 1996
  

- TRAITÉ DE L'OMPI SUR LE DROIT D'AUTEUR
  


Dans un domaine un peu différent, mais qui peut toujours rendre service :

- Avoiding Patent, Copyright & Trademark Problems
  
- All About Trademarks